Mélanie Petit

Autre nom possible de la personne recherchée:
Mélanie Petit-Delamare
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PETIT (Mélanie, Martha, Andrée)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000046548803(source JORF)
nomination
11 Novembre 202211/11/2022
De: PETIT (Mélanie, Martha, Andrée)
Objet:
notaire salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Louis BARROIS, Nathalie LOOCK, Michaël DANJOU et Anne-Sophie HÉBERT-VIDAL, notaires, associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000046548803(source JORF)
cessation de fonction
11 Novembre 202211/11/2022
De: PETIT Mélanie
adjudante de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
22
medaille_securite_interieure
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK2127983A(source BOMI)
attribution
07 Mars 202207/03/2022
De: PETIT (Mélanie, Martha, Andrée), épouse FICHEUR
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Louis BARROIS, Nathalie LOOCK, Michaël DANJOU et Anne-Sophie HÉBERT-VIDAL, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000038404002(source JORF)
nomination
24 Avril 201924/04/2019
De: Petit Mélanie
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Joâo-Carlos
NIGEND : 244520NLS : 8096857
INTJ1808579S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Petit Mélanie
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Eure et de la Seine- Maritime
date_debut="2017-03-01"
INTJ1702142S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Petit Mélanie
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610841S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Petit Mélanie
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Groupement de gendarmerie de la Seine-maritime
Communauté de brigades d'Offranville
Groupe:
Groupement de gendarmerie de la Seine-maritime
INTJ1517099S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Petit Mélanie
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414154S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Petit, Mélanie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2012-11-01"
INTJ1235276S(source BOMI)
promotion
21 Mars 201321/03/2013
De: Petit Mélanie
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Communauté de brigades d'Offranville (76)
IOCJ1124371S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Mélanie PETIT, épouse DELAMARE
juge au tribunal de grande instance de Rouen chargée du service du tribunal d'instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Mélanie Petit, épouse Delamare
juge au tribunal de grande instance de Dieppe chargée du service du tribunal d'instance de Dieppe
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Rouen
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
Tribunal d'instance de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
tribunal_instance="Rouen"
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Mélanie Petit, épouse Delamare
juge
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Dieppe
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Dieppe
cour_appel="Rouen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dieppe"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Petit (Melanie, D, H)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000627788(source JORF)
admission
14 Avril 200514/04/2005
De: Mélanie Petit, épouse Delamare
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Dieppe
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Dieppe
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dieppe"
JORFTEXT000000224905(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Petit (Mélanie)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 2000
JORFTEXT000000771172(source JORF)
admissibilite
12 Mars 200212/03/2002
De: Petit (Mélanie, Denise, Henriette)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée d'Autun
Filles du groupe 2
Groupe:
Groupe 2
JORFTEXT000000590980(source JORF)
admission
10 Août 200110/08/2001
De: Petit (Mélanie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1999
(Valentine)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000203343(source JORF)
nomination
30 Janvier 200030/01/2000
De: Petit (Mélanie)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, réuni en séance extraordinaire le
20 janvier 2000
à 10 h 30 à Paris
Vu l'erreur matérielle ayant affecté les notes attribuées aux candidats dispensés de l'épreuve d'exercices physiques
De rectifier l'erreur commise et, de ce fait, d'annuler la liste établie le
21 décembre 1999
de la remplacer par la liste suivante
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000386347(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 200028/01/2000
De: Petit (Mélanie)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
(Guillaume)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000579985(source JORF)
admissibilite
04 Janvier 200004/01/2000
De: Petit (Mélanie, Paulette, Lucette)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
PREMIER CONCOURS
Session ouverte le
30 août 1999
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000198355(source JORF)
admissibilite
05 Novembre 199905/11/1999